# Kaori Conditions d'utilisation

Établies le 11 Octobre 2024 - Modifiées le 11 Octobre 2024

Ces conditions d'utilisation (ci-après appelées "ces conditions") établissent les conditions d'utilisation de Kaori (ci-après désigné "le service"). Les utilisateurs de ce service peuvent l'utiliser conformément à ces conditions.

# Article 1 Application

1. En installant et en utilisant ce service sur un serveur, l'utilisateur est considéré comme ayant accepté ces conditions. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il ne pourra pas utiliser ce service.
2. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis.
3. En cas de conflit entre les dispositions particulières mentionnées dans l'article précédent et ces conditions, sauf stipulation contraire, les dispositions particulières prévaudront.

# Article 2 Interdictions

Les utilisateurs ne doivent pas réaliser les actions suivantes en relation avec ce service :

1. Toute action violant la loi ou l'ordre public.
2. Toute action liée à des activités criminelles.
3. Toute action violant les conditions d'utilisation et les directives de la communauté de Discord.
4. Toute action portant atteinte aux droits d'auteur, aux marques commerciales ou à d'autres droits de propriété intellectuelle inclus dans le contenu de ce service.
5. Toute utilisation commerciale des informations obtenues ou des fonctionnalités disponibles via ce service.
6. Toute attaque contre le serveur hébergeant ce service, y compris des attaques par déni de service (DoS) ou par déni de service distribué (DDoS).
7. Toute exploitation des bugs se produisant dans ce service.
8. Toute utilisation de ce service à des fins inappropriées.

# Article 3 Sanctions

En cas de violation des dispositions de l'article 2 ou en cas de violation des règles sur un serveur géré par le développeur, ce dernier pourra imposer les sanctions suivantes à l'utilisateur ou au serveur concerné :

• Restrictions d'utilisation sur le serveur concerné (temporairement ou de manière permanente).
• Restrictions d'utilisation sur tous les serveurs gérés par l'utilisateur concerné (temporairement ou de manière permanente).

# Article 4 Exonération de responsabilité

Sauf en cas de négligence grave dans le programme, le service ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de son utilisation.

# Article 5 Gestion des données

Les données (telles que les paramètres) enregistrées lors de l'utilisation de ce service seront traitées conformément à la politique de confidentialité.

# Article 6 Suspension de la fourniture du service

Le prestataire peut, sans préavis à l'utilisateur, suspendre ou interrompre tout ou partie de la fourniture du service si l'une des raisons suivantes est constatée :

1. En cas de mise à jour ou de maintenance du programme.
2. En raison de forces majeures telles que des catastrophes naturelles rendant difficile la fourniture du service.
3. En cas d'accident provoquant l'interruption des ordinateurs ou des lignes de communication.
4. Dans d'autres cas où le prestataire juge qu'il est difficile de continuer à fournir le service.